[MUSIQUE[] [MUSIQUE] Voilà , mesdames et messieurs, je me réjouis de vous retrouver pour cette troisième semaine de cours. Alors, la semaine dernière, nous avions ensemble vu la structure classique d'un contrat, qui ne correspondait qu'à des usages, encore une fois on peut structurer un contrat autrement, mais en règle générale, vous avez cette structure qui est toujours reprise de la même façon dans les différents contrats, et nous avions commencé à l'examiner, à travers d'abord la description des parties, quelque chose de très simple en soi, bien sûr nécessaire, qui peut être éventuellement un petit peu compliquée si les parties veulent introduire une certaine flexibilité dans l'identité de ceux ou celles qui pourront bénéficier du contrat, et puis ensuite, juste après la description de l'identité des parties venait le préambule, cette explication assez générale des motifs qui ont conduit les parties à conclure le contrat, et dont je vous avais dit que bien sûr il n'est pas contractuel. Cela ressort notamment de cette phrase qui suit le préambule et qui fait la transition, phrase selon laquelle l'accord des parties vient ensuite. Vous vous souvenez de cette phrase, now therefore, in consideration of the mutual convenants and promises contained herein, it is agreed as follows, donc as follows, c'est ce qui suit, ce n'est pas ce qui précède. Et donc, je vous avais expliqué que ce préambule était essentiellement utilisé pour interpréter le contrat ou, le cas échéant, pour déterminer certains éléments subjectifs ayant conduit les parties à conclure ce contrat, et qui pouvaient être utilisés en lien avec les règles du droit national sur l'invalidation pour vice du consentement, ou d'autres concepts qui intègrent ces éléments subjectifs. Et puis donc, on arrive à cette fameuse phrase, les parties ont convenu ce qui suit, now therefore, et il s'agit d'intégrer alors ce qui est le corps du contrat, et en fait la partie qui, en tout cas dans l'esprit des parties, semble être la plus importante, c'est-à -dire l'accord de base de ces parties. Et ça, c'est en général les toutes premières dispositions de ce contrat qui indiquent quelles sont les prestations réciproques qui vont être exécutées par les deux parties. Alors, en général, c'est vraiment la partie qui est négociée par les co-contractants, celle qui fait l'objet des discussions. Le reste, les garanties, les clauses de responsabilités, les clauses de règlement des litiges, ce sont des clauses plus juridiques, qui sont souvent reléguées au travail des juristes ou des avocats. Mais, évidemment, les parties parlent de la prestation, de la description de l'ouvrage, de la description des biens qui doivent être livrés, de la description du service qui doit être fait, et puis de la contrepartie, en règle générale une contrepartie financière qui devra être payée par le bénéficiaire de ce service ou celui à qui ces biens doivent être livrés. Et le problème, je dois dire, pour moi, c'est que tout est possible. C'est la liberté contractuelle, donc l'accord de base, ça peut être tout et n'importe quoi, n'importe quel service, dans quelques limites, mais lointaines, qui sont celles de la licéité du contrat et du respect des droits de la personnalité. N'importe quel objet peut être livré, n'importe quel ouvrage peut être commandé. Bref, l'accord de base, c'est vraiment ce que veulent les parties, et c'est un peu difficile, à vrai dire, de théoriser à propos de cet accord de base. Cela dit, il y a quand même un certain nombre de clauses qui reviennent régulièrement. Ce sont des clauses, qui dépendent évidemment du type de contrat, et ce que je me propose de faire avec vous, c'est de voir certaines de ces clauses en fonction du type de contrat dont on peut parler. [AUDIO_VIDE]
